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La boutique en ligne du site www.airtech-online.com été mise en place par la société Airtech Climatique, qui est l’exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site internet www.airtech-online.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder les présentes conditions, étant précisé que la sauvegarde relève de sa seule responsabilité. La boutique en ligne mise en place par la société Airtech Climatique dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :
Airtech Climatique
66, Rue Gilles de Roberval
26000 Valence.
L’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.
Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
Les présentes conditions générales, la facture, le bon de commande ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Airtech Climatique au consommateur.
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales ; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison. Nous nous réservons le droit d’annuler votre commande, si celle-ci indique un ou des éléments erronés (erreur de prix manifeste, descriptif, photo, indisponibilité des produits, …).
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société et du serveur du site Airtech-online.com dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit numériquement ou sur format papier à titre de preuve.
6-1 : La société Airtech Climatique présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’article L111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter. Ces données techniques sont issues de base de données constructeurs, il incombe au client de rechercher les informations complémentaires afin de vérifier que la pièce identifiée dans les bases de données correspondantes effectivement à la pièce recherchée, et qu’elle est bien adaptée au modèle concerné. Cependant, les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites illustrant les produits sont donnés à titre indicatif et non contractuels, et peuvent être sujets à modification sans préavis. 6-2 : Les offres présentées par la société Airtech Climatique ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. 6-3 : Dans le cas d’une indisponibilité du produit commandé dans les stocks, la société Airtech Climatique se réserve le droit d’interroger et/ou de commander le dit produit auprès de ses fournisseurs afin de fournir au plus vite le produit ou de proposer un produit de remplacement. Ceci impliquera un délai de traitement supplémentaire. Le client est informé et peut choisir soit d’annuler sa commande, soit de la poursuivre en acceptant ce délai supplémentaire.
Les prix sont indiqués en Euros hors taxes. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison et emballage qui sont indiqués avant la validation de la commande. Le prix facturé au client sera celui en vigueur au moment de la commande, tel qu’il apparait à cette date sur le site. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. En aucun cas les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste. Si une erreur survient, Airtech Climatique contactera alors le client dans les plus brefs délais pour corriger son erreur et lui indiquera que la commande sera facturée aux conditions corrigées. Cependant le client a toujours la possibilité d’annuler sa commande si les conditions ne lui conviennent pas. Les frais de télécommunication inhérents à l’accès au site internet restent à la charge exclusive du client. La durée de validité des offres et prix est déterminée par l’actualisation du site.
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande.
Paiement par Paypal : pour bénéficier de ce mode de paiement, le Client doit avoir un compte auprès de la Société PAYPAL. En cas de paiement par PAYPAL se sont les conditions générales d’utilisation de PAYPAL qui s’appliquent. Le débit du paiement PAYPAL est effectué dès la validation de l’achat.
Sécurisation des autres paiements à transactions par cartes bancaires effectué par STRIPE. Ce dispositif consiste à s’assurer de l’authentification du porteur de carte bancaire au moment du paiement.
Le consommateur garantit à la société Airtech Climatique qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société Airtech Climatique se réserve le droit de suspendre tout traitement de commande et toutes livraisons
en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. La société Airtech Climatique se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé en totalité ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.
La société Airtech Climatique se réserve le droit de vérification des commandes de façon à s’assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client d’adresser par mail à la société Airtech Climatique une copie d’une pièce d’identité ainsi que d’un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. La société Airtech Climatique se réserve le droit de demander des justificatifs d’identités et d’adresses, ou de refuser d’honorer la commande si l’un des éléments fournis lors de la commande à déjà été utilisé pour d’éventuelles commandes frauduleuses.
1- Modalités de livraison Le délai de livraison d’une commande se compose du :
Au vu du nombre de marques, modèles et pièces existantes, il nous est impossible de stocker l’ensemble des pièces. Cependant, 60% des produits que nous proposons sont disponibles dans un délai allant de 48 à 96 heures.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne peuvent être garantis, ils sont basés sur des moyennes de temps de livraison constatés en France métropolitaine, ils peuvent également varier en fonction du choix du transporteur sélectionné dans le panier. Les délais de livraison à destination des pays membres de l’union Européenne sont plus long, Ils peuvent varier de 2 à 6 jours de plus (à minima) que ceux annoncés pour la France métropolitaine. En dehors de la zone Euro, il est conseillé de nous consulter afin d’obtenir plus d’information quant aux délais. Pour les pièces indisponibles le délai de réapprovisionnement vous est indiqué par notification Courriel. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler le produit ou d’accepter les éventuels produits de remplacement proposé. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit le remplacement du produit. Le remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours après informations de son souhait au service client, par Courriel à l’adresse contact@airtech-climatique.com.
2- Modalités de livraison Airtech Climatique livre la France Métropolitaine (Corse comprise), ainsi que la Belgique, Italie, Suisse, Allemagne, Luxembourg, Espagne à l’adresse fournie par le client lors de la commande. Airtech Climatique conseille aux clients de s’assurer de l’exactitude des informations fournies pour un délai de livraison optimal.
Aucun changement d’adresse après l’expédition de la commande ne pourra être pris en compte pour la livraison de celle-ci. Dans le cas d’une livraison à une adresse erronée, une nouvelle livraison reste possible sous réserve de réception de la marchandise expédié (Retour) ainsi que d’un nouveau paiement de frais de port.
À la livraison, le client doit obligatoirement déballer le Produit en présence du transporteur. Il doit ensuite vérifier la conformité de la commande livrée en la présence du transporteur avant de signer le Bon de Livraison. En cas de livraison d´un colis endommagé ou incomplet, le Client, en fonction de l’état du colis, pourra soit en refuser la livraison auprès du transporteur, soit l’accepter en signalant IMPERATIVEMENT ses réserves sous forme d’observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison du transporteur et avertir le service client d’Airtech Climatique. La mention « sous réserve » ou « sous réserve de déballage … » sur le bon de livraison n’a aucune valeur légale et ne pourra servir de preuve contre le transporteur pour une quelconque réclamation ultérieure. L’absence de réclamation ou d’émission de réserve précise lors de la livraison induit la conformité du produit quant aux attentes du client et ne pourra par là même faire l’objet d’aucune contestation ultérieure. (Hors garantie légales de conformité ou vices cachés du produit.).
Selon l’article L133.3 du code du commerce « la réception des objets éteint toute action contre le transporteur pour perte ou avarie partielle si dans les 72 heures, qui suivent celui de la réception, le destinataire n’a pas notifié au transporteur, par acte extra judiciaire ou par lettre recommandé, sa protestation motivée. » Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés …) devra être signalée dans les 72 Heures suivant la livraison à notre service client par :
Airtech Climatique
66, Rue Gilles de Roberval
26000 Valence.
En cas de non-réception d’un produit, d’une anomalie de livraison ou d’un manquant, une enquête est menée auprès du transporteur et de ce fait prendre plusieurs jours. Durant cette enquête aucun échange ni remboursement n’est possible. Selon l’article L133.3 du code du commerce « la réception des objets éteint toute action contre le transporteur pour perte ou avarie partielle si dans les 72 heures, qui suivent celui de la réception, si le destinataire n’a pas notifié au transporteur, par acte extra judiciaire ou par lettre recommandé, sa protestation motivée. » Quel que soit le mode de remise du colis, le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée).
11-1 : Droit de rétractation légal : Conformément aux dispositions de l’article L.216-3 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour retourner, à ses frais, les produits qu’il a commandés, pour quelque raison que ce soit, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux de renvoi. Les frais de port « aller », étant facturés de manière forfaitaire par Airtech Climatique, en cas de renvoi d’une partie seulement de la commande, aucun frais de port n’est dû. Après réception et vérification des produits, Airtech Climatique remboursera le consommateur dans un délai maximum de 14 jours, par une réallocation de la somme versée par le moyen de paiement initial, ou par chèque bancaire, le cas échéant. Seront exclus du montant du remboursement les frais de transport retour.
11-2 : Droit de retour accordé par Airtech Climatique Selon les articles L.221-18 à L.221-28 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation qu’il a la possibilité d´exercer en informant le Service Client. Ce délai de rétractation légal ne s´applique qu´aux Produits achetés en ligne. Ainsi le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du Produit par celui-ci ou par un tiers (ou à compter de la réception du dernier Produit en cas de livraison échelonnée). Conformément à l’article L.221-23 du Code de la Consommation, le Client devra renvoyer ou restituer les Produits à :
Airtech Climatique
66, Rue Gilles de Roberval
26000 Valence.
Au plus tard, dans les quatorze jours suivant la confirmation de sa décision de se rétracter. Cette offre de retour prend effet à la date de livraison de la commande. Pour pouvoir être pris en charge au titre du droit de retour, les produits retournés doivent impérativement parvenir chez Airtech Climatique en parfait état de revente et dans leur emballage d’origine. Les frais de transport liés à la commande ainsi que les frais de retour du ou des produit(s) demeurent à la charge du client. L’avoir lié à l’exercice du droit de retour dans les conditions convenues interviendra au plus tard dans les 14 jours suivants la réception du produit par Airtech Climatique.
12: Retour dans le cadre d’une garantie : Une demande de retour pour garantie est possible dans le délai imposé par la loi et/ou indiqué sur la facture. Airtech Climatique demande à ses clients de bien vouloir respecter les formalités suivantes pour le retour des produits en garantie :
Tous les produits commercialisés par Airtech Climatique bénéficient de :
Airtech Climatique vous rappelle que les garanties ne couvrent pas :
La garantie légale de conformité ne s’applique pas à la réparation de dommages résultant d’une cause externe (par exemple, accident, choc, de la foudre, fluctuation de courant…), ou d’une faute du client résultant par exemple d’un emploi ou d’une installation non conforme aux spécifications de l’équipementier ou d’une utilisation nuisible à la bonne conservation de la pièce. Dans tous les cas, Airtech Climatique ne saurait être tenue pour responsable en cas de refus du constructeur d’appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées. En cas de retour du Client d’une pièce défectueuse, Airtech Climatique ne pourra être tenu responsable, envers un Client ou un tiers, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte de profit ou de chiffre d’affaires survenue de quelque manière que ce soit.
En cas de refus du fabricant, certains frais resteront à la charge du client (frais d’envoi et de retour, frais de dossier, frais d’expertise le cas échéant) si celui-ci désire récupérer la pièce dont la garantie a été refusée. Ces frais seront payables d’avance par carte bancaire. Au-delà de 45 jours, tout produit non réclamé par le client deviendra automatiquement la propriété de Airtech Climatique. Une fois l’expertise effectuée et la garantie acceptée Airtech Climatique procédera à un échange ou à un avoir de la pièce d’une validité de six mois.
Le montage des pièces doit être conforme aux recommandations du constructeur. En aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, consommables, accessoires, port, dépannage. Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point fait échec à la mise en œuvre de la garantie
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, incidents nucléaire, pandémie, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants les tribunaux de Romans sur Isère seront seuls compétents.
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Airtech Climatique intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société Airtech Climatique dont les coordonnées sont au sein des mentions légales figurant dans le cadre du site web, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Airtech Climatique, dans les Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données vous concernant seront conservés pendant 5 années suivant l’archivage de votre dossier, date correspondant à la date de livraison des biens commandés. Les données sont également conservées au sein de notre hébergeur WordPress.
En vertu du droit que lui donne l’article L342-1 du code de la propriété intellectuelle, la société Airtech Climatique interdit le téléchargement ou la consultation de la totalité ou d’une partie quantitativement substantielle de ces bases de données par utilisation de robots ou de tout autre procédé d’extraction automatique.
La société Airtech Climatique offrent à ses clients des codes promotionnels. Les conditions d’application sont disponibles sur le site lors de leur mise en place et ne sont pas cumulables avec d’autres offres.
Les avoirs émis par la société Airtech Climatique ont une durée de validité de 6 mois à compter de leur date d’émission sauf indication particulière dans les présentes Conditions Générales de ventes. Passé ce délai, l’avoir ne pourra faire l’objet d’un remboursement, ou d’une utilisation quelconque. Il sera perdu.
Airtech Climatique est susceptible d’adresser aux Clients des offres commerciales par courrier, email, ou l’une quelconque de ses filiales sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable. Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ses envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email.
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